Conditions générales de vente
Le présent site Internet www.kaelou-bijoux.com (ci-après dénommé par le "Site Internet") est édité par l'entreprise individuelle Mickaël Cerdan pour la marque Kaélou immatriculée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat d'Avignon sous le numéro de Siret 879.711.778 00024 et dont le siège social est situé à l'Isle sur la sorgue 84800. La marque Kaélou est une marque déposée auprès de l'INPI.
1 - Champs d'application
Les présentes Conditions Générales de Ventes s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet www.kaelou-bijoux.com (ci-après dénommé "le Site Internet"), entre un utilisateur du site (ci-après désigné "Le Client") et la société en auto-entreprise Kaélou (ci-après dénommée "Kaélou" ou "Kaélou bijoux").
2 - L'Acheteur
Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site Internet.
Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique « Mon compte », ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Kaélou bijoux ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
Kaélou bijoux se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du Client est domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.
3 - Les produits
Kaélou bijoux apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du Client.
Couleurs :
Kaélou fait de son mieux pour présenter de façon aussi réaliste que possible les couleurs des produits qui figurent sur le Site Internet. Cependant, dès lors que les couleurs affichées dépendent de l’écran du Client, elle ne peut garantir que l’affichage des couleurs sur l’écran de celui-ci reflète correctement la couleur du produit à la livraison.
Tailles et dimensions :
Kaélou bijoux fait de son mieux afin que les tailles et les dimensions indiquées soient aussi précises que possible. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site Internet, ce que Le Client reconnaît et accepte.
Pour toute question relative à un produit, à la livraison, à un retour ou encore au fonctionnement du site internet, vous pouvez contacter notre service clients :
- Via le formulaire de contact présent sur le site
- Par mail : contact.kaelou@gmail.com
4 - La commande
La prise de commande sur le Site Internet est soumise au respect de la procédure mise en place par Kaélou, concrétisée par une succession de différentes étapes que Le Client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le Client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.
Toute commande confirmée par Le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
Kaélou bijoux refusera toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Elle refusera également toute commande dans les cas suivants :
- L’article commandé n’est plus en stock ;
- Kaélou bijoux n’a pu obtenir d'autorisation de paiement ;
- Une erreur a été identifiée dans les informations relatives au produit, y compris en ce qui concerne le prix ou une promotion ;
- Kaélou bijoux a suspecté une activité frauduleuse.
Pour tous ces cas, Kaélou bijoux informera par courrier électronique Le Client. A défaut pour Le Client de procéder auprès de Kaélou bijoux à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes Conditions Générales de Vente, Kaélou bijoux se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) est adressé automatiquement au Client par le Site Internet. A cet effet, Le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation du contenu de sa commande.
La commande ne sera prise en compte qu’après réception du paiement.
5 - Prix et Modalités de paiement
I. Détermination du prix
Les prix des produits vendus sont ceux en vigueur le jour de la prise de commande. Ils sont libellés en Euros. La T.V.A est non applicable conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts. Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition (port, emballage et confection du colis) qui sont alors facturés en supplément du prix des articles achetés. Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par Le Client.
En revanche tous droits de douane ou autres taxes locales susceptibles d’être exigibles, sont à la seule charge du Client et sous sa responsabilité.
Kaélou bijoux se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par Le Client.
Kaélou bijoux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
II. Modalités de paiement
Le montant de la commande est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Le règlement des achats s’effectue soit par :
- Carte bancaire (CB, Visa, MasterCard,...) : Le Client accède à un espace sécurisé mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. En aucun cas, Kaélou bijoux n'accède aux informations bancaires du Client. Tout paiement vaut autorisation de débit à concurrence des produits commandés.
- Compte Paypal : Le Client possédant un compte Paypal peut payer sa commande via celui-ci. La connexion et le paiement via Paypal sont sécurisés.
Retour
Si vous rencontrez un quelconque problème avec un de nos bijoux lors de la réception de votre commande, veuillez nous contacter au plus tard 48h après la date de réception du colis, par mail : info@kaelou-bijoux.com , en précisant la nature du problème rencontré.
Nous attachons une attention toute particulière à la satisfaction de nos client(e)s, ainsi nous ferons notre maximum pour vous apporter une solution adaptée et rapide.
Dans l'hypothèse on nous vous demandons de nous renvoyer un bijoux pour réparation ou un remplacement, veuillez respecter la procédure ci dessous afin que nous puissions traiter votre retour au plus vite.
Procédure de retour :
En cas de retour, Le Client doit obligatoirement le communiquer dans les plus bref délais à l'adresse mail : contact.kaelou@gmail.com
- La référence de la commande retournée
- La désignation du/des produit(s) retourné(s)
- Le numéro de suivi du colis
Les produits doivent être retournés à Kaélou par La Poste à l'adresse qui vous sera communiquée par mail
soit par :
- Lettre suivie (La Poste)
- Colissimo suivi (La Poste)
Afin de garantir et sécurisé le retour et le remboursement des produits, il est vivement recommandé au Client de les retournés avec un numéro de suivi afin d'avoir une traçabilité.
Toutes commandes renvoyées par Le Client sans numéro de suivi et non réceptionnées par Kaélou Bijoux ne peut faire l'objet d'un remboursement.
Les frais de retour via La Poste sont à la charge unique du Client, à l'exception d'un produit défectueux à réception, ou d'une erreur lors de l'envoi du produit.
Droit de rétractation
Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, Le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de réception ou du retrait des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni payer de pénalité.
Les produits doivent être cependant intacts, complets, et retournés dans leurs emballages d'origine avec les informations de l'acheteur pour que Kaélou valide le retour. Ils ne doivent en aucun cas avoir été portés et/ou abîmés.
Par mesure d’hygiène, toutes les boucles d’oreilles ne sont ni échangeables, ni remboursables sauf si défaut de fabrication.
Est aussi exclu par la loi, les retours de produits ayant fait l'objet d'une personnalisation sur demande du Client. Tous nos bijoux sur mesure ne peuvent donc pas faire l'objet d'une demande de rétractation. Dans ce cas précis, nous vous invitons tout de même à nous contacter par mail : info@kaelou-bijoux.com afin d'essayer de trouver une solution qui vous convienne.
Remboursement
Kaélou bijoux s’engage à rembourser sous quinze (15) jours, après réception du colis, Le Client qui aura exercé son droit de rétractation en y étant éligible.
Kaélou bijoux remboursera Le Client des produits retournés uniquement (les frais d’expéditions du colis (envoie et retour) restent à la charge du Client), sous réserve du respect des conditions ci-dessus mentionnées.
Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement de la commande retournée.
5 - Réception de commande
La commande est considérée comme bien réceptionnée par le client à la date de dépôt en boite aux lettres ou de remise en main propre indiquée par le numéro de suivi du transporteur.
De ce fait, aucune demande de remboursement ne pourra être faite pour le motif de non réception de la commande à partir du moment où il est indiqué comme livré sur le numéro de suivie du transporteur.
Kaélou Bijoux ne peut être tenue responsable des retards, dégradations et pertes dues au transporteur. Aucun remboursement n’est donc possible. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Dans l'hypothèse où la commande aurait été subtilisé dans la boite aux lettre du client, aucun remboursement ne pourra être exigé à Kaélou Bijoux ou même au transporteur.
Dans l'hypothèse où le colis est retourné à Kaélou Bijoux car le client n'a pas pu le réceptionner pour quelques motifs que ce soit (absences prolongée, boites aux lettres pleine etc..) Kaélou se réserve le droit de facturer des frais de port pour le renvois de la commande au client, et ceux même si les frais de port était offert lors de l'envoie initial.
Après qu'une commande eut été retourné par le client, Kaélou se réserve le droit de facturer les frais de port pour toute nouvelle commande passée par le dit client, cela même si les frais de port sont normalement offert lors de la nouvelle commande. Tout cela dans le but d'éviter toutes commandes abusives lors des périodes où les frais de port sont offerts.
6 - Garantie réparation
Kaélou offre à ses clients le coût de la main d'œuvre nécessaire à la réparation des bijoux qu'il a fabriqué dans la mesure où aucun élément du bijoux retourné est manquant. Les frais de retour de la lettre suivie vers Kaélou sont à la charge du client.
Dans la mesure où des éléments sont manquants, Kaélou donnera le prix de la réparation avant tout retour.
Kaélou se réserve le droit de demander au client des frais pour couvrir les frais de livraison du bijou réparé d'un montant de 3€.